Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS
DOMAINE BEAUMONT

Numéro de dépôt :
4593643
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS de DOMAINE BEAUMONT

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par DOMAINE BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est DOMAINE BEAUMONT domicilié(e) 110 CHEMIN DE LA FILATURE - 30126 - LIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice BEAUMONT domicilié(e) 110 CHEMIN DE LA FILATURE - 30126 - LIRAC - France.

La marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

DOMAINE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRICE BEAUMONT , CUVEE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS


DOMAINE BEAUMONT - 110 CHEMIN DE LA FILATURE - 30126 - LIRAC - France


Monsieur Brice BEAUMONT - 110 CHEMIN DE LA FILATURE - 30126 - LIRAC - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vins d’appellation d’origine protégée ; Vins d’appellation d’origine protégée Lirac ; Vins d’appellation d’origine protégée Tavel ; Vins d’appellation d’origine protégée Côtes du Rhone.